| JAN HATTO EN FRANÇE
Résumée: Jan Hatto possède le brevet suédois numéro 503 346
et représente la société Hatto’s Patent AB et il est de même propriétaire
du brevet européen 0630 196 et du brevet canadien numéro 2,131,196.
L’invention est falsifiée et les droits de brevet violés. Hatto’s Patent
AB a porté plainte sur les personnes ayant violé les droits de brevet au
tribunal du district de Stockholm « Stockholm Tingsrätt ». Après un retard
injustifié d’un an, le tribunal autorise à Jan Hatto de présenter durant
l’audience uniquement partiellement sa plainte. Le tribunal déclare le
brevet linguistiquement pas clair et l’invention sans valeur et existant
déjà auparavant, au moins concernant cette partie qui a été falsifié par
celui qui a violé les droits de brevet, sans présenter aucune preuve. Le
tribunal de deuxième degré « Svea Hovrätt » et la Cour Suprême ne font que
confirmer cette décision. « Svea Hovrätt » déclare que l’invention résolve
un autre problème, ce qui est en soi absurde. Les Offices de Brevets de la
Suède, de l’Europe, des Etats-Unis, du Canada ont trouvé que l’invention
est nouvelle, dans toutes les formes décrites dans le brevet. Le brevet
n’est pas non plus pas claire du point de vue de la langue. L’invention
n’est pas sans valeur. L’invention est largement répandue et donne un
effet technique clair. Les preuves pertinentes présentées par Hatto’s
Patent AB ont passé par toutes les instances judiciaires sans qu’il aient
été d’une façon ou d’une autre traitées, rejetées ou déclarées
pertinentes. Les preuves caractérisent l’invention. La première demande du
brevet a été interprétée d’une façon tellement limitée que cela a rendu
possible la violation des suivantes et/ou impossible leur application. Les
demandes postérieurs ne sont non plus reconnues, de même les solutions
alternatives, comme c’est autorisé par l’article 29 du droit de brevets
suédois EPC (European Patent Convention). Le brevet perd son étendue de
protection. Preuve matérielle : un sac à dos avec une seule bretelle, que
Hatto’s Patent AB a transmis au tribunal, disparaît du tribunal du
district de Stockholm « Stockholm Tingsrätt » et apparaît à sa place un
autre sac dont l’extérieur est similaire. Mais ce dernier a une bretelle
si courte que Jan Hatto n’est pas en mesure de la mettre autour de sa
taille et ne peut pas montrer comment il devrait fonctionner suivant le
brevet. Hatto’s Patent AB est capable de démontrer qu’il est hors aucune
doute que les preuves ont été remplacées au tribunal et il présente une
plainte à la police demandant que la police confisque la preuve falsifiée.
Le tribunal ne permet pas à la police l’accès au dossier du procès et
explique que le directeur du service concerné, le juge principal, est
parti en mission avec ce sac. L’invention a été falsifiée par :
Motorola, Peak Performance, Fjällräven, Salomon, The Stadium, JC et
d’autres.
Description détaillée: La première lettre écrite au mois de novembre de
2000.
Le moyen portatif pour le sac était une partie d’une invention plus
importante, le premier prototype a été volé et j’ai été obligé de déposer
en hâte ma demande de brevet. Je vivais dans un sous-sol comme locataire.
Le loyer n’était pas cher et je devais faire des économies. Tout ce que
j’ai réussi à économiser, à gagner et à prêter, a été dépensé pour toute
sorte de frais de brevet, et comme cela durant plusieurs années. Je
faisais des heures supplémentaires et quand il me restait encore des
forces et du temps, je fabriquais des sacs et je téléphonais aux sociétés
qui auraient pu être intéressées par mon invention. La majorité ne se
donnaient même pas la peine de me répondre. Je téléphonais dix fois avant
de pouvoir parler à un responsable. Mon invention malheureuse montait à
des hauteurs incroyables dans la hiérarchie de l’entreprise. A la fin un
directeur hurlait à l’autre bout du fil, que mon moyen de porter un sac ne
pouvait pas être qualifié d’invention, qu’un brevet n’allait jamais être
délivré sur ce « sac », que personne n’en avait besoin, personne n’allait
jamais l’utiliser. J’ai noté tous les arguments et je n’avais plus besoin
de téléphoner, je n’aurais de toute façon entendu rien que je n’avais déjà
entendu. Après j’ai appris que deux sociétés avaient rejeté et avaient
déclaré sans valeur l’invention, mais en même temps ils la vendaient déjà.
Un malfaiteur a même coupé en morceaux mon prototype avant de me le
renvoyer. Une fois au printemps de 1998 je me promenais, tout plongé dans
mes pensées, dans la rue et tout d’un coup je me suis trouvé devant une
vitrine et j’ai failli vraiment tomber raide dans la rue. Une poupée de
taille humaine était sur la vitrine et sur la poupée il y avait mon moyen
de porter les sacs breveté dont personne ne devait avair besoin et que
personne n’allait jamais porter. Maintenant c’était un nouveauté mondial
venu des Etats Unis. Il m’a été très difficile à rentrer chez moi ce jour
là, j’étais vraiment déprimé et j’ai eu de forts maux dans l’estomac.Quand
je suis allé voir le docteur, le docteur s’est étonné pourquoi j’étais
venu le voir : »Il n’y a rien d’étrange, il y a des gens qui ont mal à la
tête, d’autres qui ont mal à l’estomac et les troisièmes ont mal au dos ».
C’était toute l’assistance médicale que j’ai eu (C’était déjà le deuxième
médecin à qui je m’étais adressé). Sans assistance médicale, sans
allocations maladie, avec les maux dans l’estomac qui revenaient sans
arrêt, je n’attendais que la mort arrive le plus rapidement possible.
Plusieurs mois après j’ai appris que j’avais des ulcères gastriques. Le
printemps de 1999 est arrivé, j’avalais de « Dosecit » et je trouvais mon
moyen de porter les sacs pas-utile-pour-personne dans tous les plus grands
magasins. Comme si ce n’était pas encore assez, une grande société
mondiale a commencé à vendre ses portables avec cette invention. «
Accessoire pour sac » semble être simple, mais c’est basé sur une
technique compliquée. Le brevet suédois a été donné en 1996 et le brevet
européen en 1998, après une période d’attente trop longue. La demande de
brevet aux Etats-Unis s’est terminée avec un important malentendu et aucun
brevet n’a été délivré après la période d’étude de la demande qui a duré 8
ans. Il y a des pays qui sont en mesure de protéger leurs inventeurs et
pas uniquement protéger les siens mais aussi se libérer des inventeurs des
autres pays. Il n’y a pas une seule différence, mais pourtant les procès
durent déjà plus d’un an, sans qu’on aie aucune donnée sur la date de la
séance finale. Les groupes mondiaux ( procès ; société ; directeur /
T138826-99, Vaude Sport GmbH, Albrecht von Dewitz ; T 6858-00 Motorola
Inc, Chrisy Kaven ; T 12775-00,Peak Performance, David Ottoson)
n’économisent ni de forces ni de moyens pour me vaincre, embauchent le
meilleur spécialiste de droit de brevets maître Bertil Grennberg. Maître
dit n’importe quoi et me dit aussi que je ne gagnerai jamais ce procès.
Maître n’a rien trouvé de similaire, il montre au tribunal un sac à dos le
plus habituel et prétend, que je n’ai rien inventé. On peut haïr
l’inventeur autant qu’on veut, mais il faudrait quand même respecter les
lois.
Ecrit en octobre 2001.
La lettre précédante a été écrite il y a un an aux députés du
parlement, qu’est-ce qui s’est passé en un an? Tout de suite après cette
lettre j’ai obtenu que l’audience du tribunal ait été fixée pas plus tard
que pour le 25 janvier 2001. On m’a laissé présenter ma plainte uniquement
partiellement, j’ai été interrompu et on ne m’a pas laissé de m’exprimer,
de même on ne me laissait pas contredire à la partie adverse. Le président
du tribunal m’a interrompu à plusieurs reprises avec la phrase : « Cela
nous avons déjà entendu », sans écouter ce que je voulais réellement dire.
Dans la décision du tribunal il était écrit que l’invention est sans
valeur, malgré le fait qu’elle est vendue partout dans le monde, la
rédaction du brevet n’est pas clair. Comme le sac à dos habituel existait,
c’est la raison pourquoi l’invention était sans aucun valeur. Aucune
Office de brevets dans le monde, des Etats-Unis, du Canada, européen et
même suédoise n’avaient trouvé que l’invention existait auparavant, au
contraire elle était nouvelle dans toutes ses formes. Seulement le
tribunal du district de Stockholm le prétend, sans présenter la moindre
preuve. Le sommet suivant de mon aventure de brevet et de sac a eu lieu le
26 mars pendant la préparation orale, je commençais à mettre la preuve (le
sac) sur moi, mais je n’y arrivais plus, je ne pouvais plus le mettre
autour de mon corps. A la fin j’ai réussi quand même, mais il n’était plus
possible de le régler comme le brevet le prévoyait - la bretelle était
tout simplement plus courte. Il a passé un certain temps avant que j’aie
compris ce qui c’était passé en réalité. Le sac que j’avais donné au
tribunal six mois auparavant comme preuve matérielle, a été au tribunal
(ou par le tribunal) remplacé par un autre sac similaire par son aspect
extérieur. « Le faux sac » avait des bretelles plus courtes (la bretelle
se compose de plusieurs parties), la partie élastique n’était plus qu’un
bout très court. La fiche avec le prix et le tampon du tribunal avait été
enlevé et rattaché au nouveau sac par un fil usé et une épingle. La
société qui l’avait fait ne porte pas d’autre nom que « Peak
Performance ». J’ai protesté, mais personne ne m’a écouté comme si
j’avais parlé sans dire aucun mot. A la fin j’ai porté plainte auprès de
la police et après je n’ai rien entendu sur cette affaire de la part de la
police. Pendant que j’étais parti quelqu’un a pénétré dans mon
appartement. Le 4 septembre 2001 à 7 h 30 du matin au moins deux personnes
inconnues ont essayé de pénétrer dans mon appartement. Il ont sonné à la
porte, quand j’ai regardé par la baie de la porte, ils se sont cachées.
Une d’eux était sur quatre pattes derrière la porte (si on regarde de
l’extérieur on a l’impression que comme cela on ne voit rein). Quand ils
ont compris que j’avais des doutes, ils se sont fuis en panique. Le seul
soutien j’ai eu de la part de l’Office des brevets. Ulf Jansson a écrit
que ma demande « pas claire » de brevet n’était pas « pas claire » et est
en vigueur conformément à la loi sur les brevets. Le 11 octobre 2001 a eu
lieu la séance dans le tribunal de deuxième degré « Svea Hovrätt ». La
décision du tribunal ne se composait que de deux phrases : la décision du
tribunal du district est confirmée et l’invention résolve un autre
problème . Le défendeur a déjà été d’accord que l’invention résolve le
même problème, ce qui est vrai car l’invention en réalité résolve ce
problème. Le procès était un procès civil (c’est à dire ce qui est
approuvé par une des partie est valable contre lui). La déclaration de
l’Office de brevets n’a jamais été prise en compte. On peut en quelques
mots résumer le procès qui a duré deux ans : dans le brevet il y a au
moins deux demandes différentes, au moins deux dessins différents, ils
transmettent deux différentes formes d’application de l’invention. Le
tribunal accepte uniquement cette demande et ce dessin qui sont différents
de celui qui est falsifié par la société violant les droit du brevet. On
contourne la demande et le dessin qui sont utilisés mots-à-mot par celui
qui ne respecte pas le brevet, comme ci cela n’existait pas. On m’a enlevé
mon droit de formuler un recours devant le tribunal quand j’ai voulu
porter plainte aussi sur les autres falsificateurs (T69533-69958-01)
malgré le fait que les procès contre les autres durait déjà presque deux
ans.
Ecrit en novembre 2001.
On m’a critiqué que j’inventais des choses pour attirer l’attention à
ma personne. Je voudrais compléter cet aventure de sac et de brevet par un
détail. Le défendeur avait lui-même écrit dans sa réponse que la partie
élastique de la bretelle n’avait que 9 cm de longueur, en réalité elle
était encore plus longue, mais la longueur de la partie élastique du sac
remplacé n’était que 6 cm. Quelques jours après le 26 mars je suis
retourné au tribunal et j’ai mesuré toutes les bretelles du faux sac et
j’ai présenté les mesures au tribunal. Je n’avais aucune possibilité de
mentir, car tout le monde aurait vue de ses yeux si ces mesures n’étaient
pas correctes. J’ai déposé la plainte à la police et j’ai exigé que la
police confisque la preuve matérielle changé. Suivant la déclaration de
l’enquêteur de la police le tribunal avait répondu que le directeur du
service concerné, le juge principal Rolf Nöteberg était parti avec le sac
en voyage de travail. Je ne sais pas quand et si le juge principal était
rentré de ce voyage, son collaborateur, un autre juge a reçu le poste de
son chef, le sac qu’on avait montré durant la séance du 1er novembre
ressemblait à un sac fait à la maison, je ne sais pas dire si c’était le
même sac avec lequel le directeur du service était parti en voyage ou déjà
un troisième sac, mais sûrement ce n’était pas le sac que j’avais présenté
comme preuve au tribunal. Apres une brève conversation téléphonique avec
le juge de la Cour suprême, j’ai compris que leur décision allait se
composer uniquement d’une phrase. (La Cour Suprême suédoise a traité du
cas de la violation du droit de brevet pour la dernière fois en 1965). Les
fonctionnaires judiciaires s’étaient déjà enrichis par mon malheur et
maintenant il ne restait que d’effacer les traces, de se taire et de faire
de façon que tout soit comme il faut, comme cela est présenté par la télé
suédoise. Les simples gens sont écrasés sous les pieds derrière les
coulisses, leurs vies et leur avenir sont sacrifiés au nom de ce que les
grands et les puissants de ce monde puissent continuer comme avant. J’ai
tracé une pancarte : « Grève de faim contre l’excès de pouvoir, les
preuves ont disparu du tribunal, le tribunal refuse d’appliquer le droit
légalement en vigueur », je me suis assis avec cette pancarte devant le
parlement suédois le 11 octobre 2001. Les premiers jours étaient une
torture, l’escalier en pierre était froid, dur et mouillé, j’avais sans
arrêt des vertiges. Une minute durait tout un quart d’heure. Le jour
suivant un homme s’est approché de moi et m’a dit qu’aujourd’hui on ne
donnait aucune possibilité à ceux qui avaient tué des juifs avec les
allemands. Une vieille dame m’a offert des pilules de glucose. Cela m’a
enlevé les vertiges, un autre passant m’a offert quelques chose sur quoi
m’asseoir, mon organisme s’habituait à famine. Les gens me parlaient sans
arrêt d’injustice qu’ils avaient eu à supporter, j’ai pu entendre une
histoire atroce après l’autre, l’organisation de justice a cessé d’exister
dans ce pays. Plusieurs personnes ont exprimé leur compassion et m’ont
exprimé leur soutien. Un homme s’est même mis à pleurer, a pris de son
porte-feuille un tas de billets et me les a donnés. Une femme député s’est
approchée de moi, était presque en larmes et m’a expliqué : « La Suède
n’est pas un Etat de droit, ceux qui ont beaucoup de moyens peuvent
s’acheter des avocats et des décisions du tribunal, jusqu’au plus haut
niveau, les simples gens passent, les yeux grand ouverts et ne comprennent
rien ». Un autre député m’a trouvé un avocat qui a lu mon dossier, m’a
donné des conseils mais m’a demandé de ne pas rendre public son nom.
L’office de brevet m’a conseillé de trouver un avocat dans un autre pays,
par exemple en Finlande. Les autres passants se moquaient de moi,
revenaient quelques heures après et étaient étonnés de me voir toujours à
ma place. « Je suis là déjà depuis 33 jours », tout le monde riait à la
haute voix, ils étudiaient ma pancarte et trouvaient que ce n’était pas
possible. Ma grève de faim, ma souffrance est devenue quelque chose
d’irréel qui existe dans un autre monde, de même mon invention et mon
procès. Je ne sais pas qui a handicapé d’une telle façon la raison humaine
dans ce pays que les êtres humains ne comprennent plus et ne croient plus
à ce qu’ils voient avec leurs propres yeux. Tous ces jours, uniquement à
cent mètres de cet endroit (Expert, Galleria), la société mixte Etats
Unis-Suède Motorola AB vendait exprès les petits sacs à dos avec
une bretelle et avec la pochette pour le portable fabriqués suivant mon
brevet pour se libérer de moi et de mon brevet. L’histoire suivante est
écrite au mois de février-mars de cette année. Maintenant je suis victime
d’une persécution totale, on m’a enlevé même mes allocations de maladie.
Ecrit au mois de septembre 2002.
Le cinquentième jour de ma grève de faim je suis tombé si gravement
malade et j’étais si faible que je n’ai pas pu aller jusqu’au Parlement.
Je suis resté à la maison pour un jour. Pas un seul média n’avait ni parlé
ni écrit de ma grève de faim durant cette période. J’aurais pu mourir au
milieu de la rue et même le plus petit journal n’aurait écrit un mot sur
cela. Dans les grands journaux les gros titres étaient : « Les réfugiés
sont en grève de faim en Australie ». À peine on aurait m´enterre, je
aurait dispairu comme Rudolph Diesel. Les images: la première: Motorola (Expert Nytt septembre 1999), la
deuxième et troisième: dessins du brevet d`invention |
