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JAN HATTO EN FRANÇE 

Résumée:

Jan Hatto possède le brevet suédois numéro 503 346 et représente la société Hatto’s Patent AB et il est de même propriétaire du brevet européen 0630 196 et du brevet canadien numéro 2,131,196. L’invention est falsifiée et les droits de brevet violés. Hatto’s Patent AB a porté plainte sur les personnes ayant violé les droits de brevet au tribunal du district de Stockholm « Stockholm Tingsrätt ». Après un retard injustifié d’un an, le tribunal autorise à Jan Hatto de présenter durant l’audience uniquement partiellement sa plainte. Le tribunal déclare le brevet linguistiquement pas clair et l’invention sans valeur et existant déjà auparavant, au moins concernant cette partie qui a été falsifié par celui qui a violé les droits de brevet, sans présenter aucune preuve. Le tribunal de deuxième degré « Svea Hovrätt » et la Cour Suprême ne font que confirmer cette décision. « Svea Hovrätt » déclare que l’invention résolve un autre problème, ce qui est en soi absurde. Les Offices de Brevets de la Suède, de l’Europe, des Etats-Unis, du Canada ont trouvé que l’invention est nouvelle, dans toutes les formes décrites dans le brevet. Le brevet n’est pas non plus pas claire du point de vue de la langue. L’invention n’est pas sans valeur. L’invention est largement répandue et donne un effet technique clair. Les preuves pertinentes présentées par Hatto’s Patent AB ont passé par toutes les instances judiciaires sans qu’il aient été d’une façon ou d’une autre traitées, rejetées ou déclarées pertinentes. Les preuves caractérisent l’invention. La première demande du brevet a été interprétée d’une façon tellement limitée que cela a rendu possible la violation des suivantes et/ou impossible leur application. Les demandes postérieurs ne sont non plus reconnues, de même les solutions alternatives, comme c’est autorisé par l’article 29 du droit de brevets suédois EPC (European Patent Convention). Le brevet perd son étendue de protection. Preuve matérielle : un sac à dos avec une seule bretelle, que Hatto’s Patent AB a transmis au tribunal, disparaît du tribunal du district de Stockholm « Stockholm Tingsrätt » et apparaît à sa place un autre sac dont l’extérieur est similaire. Mais ce dernier a une bretelle si courte que Jan Hatto n’est pas en mesure de la mettre autour de sa taille et ne peut pas montrer comment il devrait fonctionner suivant le brevet. Hatto’s Patent AB est capable de démontrer qu’il est hors aucune doute que les preuves ont été remplacées au tribunal et il présente une plainte à la police demandant que la police confisque la preuve falsifiée. Le tribunal ne permet pas à la police l’accès au dossier du procès et explique que le directeur du service concerné, le juge principal, est parti en mission avec ce sac. L’invention a été falsifiée par : Motorola, Peak Performance, Fjällräven, Salomon, The Stadium, JC et d’autres.

Description détaillée: La première lettre écrite au mois de novembre de 2000.

Le moyen portatif pour le sac était une partie d’une invention plus importante, le premier prototype a été volé et j’ai été obligé de déposer en hâte ma demande de brevet. Je vivais dans un sous-sol comme locataire. Le loyer n’était pas cher et je devais faire des économies. Tout ce que j’ai réussi à économiser, à gagner et à prêter, a été dépensé pour toute sorte de frais de brevet, et comme cela durant plusieurs années. Je faisais des heures supplémentaires et quand il me restait encore des forces et du temps, je fabriquais des sacs et je téléphonais aux sociétés qui auraient pu être intéressées par mon invention. La majorité ne se donnaient même pas la peine de me répondre. Je téléphonais dix fois avant de pouvoir parler à un responsable. Mon invention malheureuse montait à des hauteurs incroyables dans la hiérarchie de l’entreprise. A la fin un directeur hurlait à l’autre bout du fil, que mon moyen de porter un sac ne pouvait pas être qualifié d’invention, qu’un brevet n’allait jamais être délivré sur ce « sac », que personne n’en avait besoin, personne n’allait jamais l’utiliser. J’ai noté tous les arguments et je n’avais plus besoin de téléphoner, je n’aurais de toute façon entendu rien que je n’avais déjà entendu. Après j’ai appris que deux sociétés avaient rejeté et avaient déclaré sans valeur l’invention, mais en même temps ils la vendaient déjà. Un malfaiteur a même coupé en morceaux mon prototype avant de me le renvoyer. Une fois au printemps de 1998 je me promenais, tout plongé dans mes pensées, dans la rue et tout d’un coup je me suis trouvé devant une vitrine et j’ai failli vraiment tomber raide dans la rue. Une poupée de taille humaine était sur la vitrine et sur la poupée il y avait mon moyen de porter les sacs breveté dont personne ne devait avair besoin et que personne n’allait jamais porter. Maintenant c’était un nouveauté mondial venu des Etats Unis. Il m’a été très difficile à rentrer chez moi ce jour là, j’étais vraiment déprimé et j’ai eu de forts maux dans l’estomac.Quand je suis allé voir le docteur, le docteur s’est étonné pourquoi j’étais venu le voir : »Il n’y a rien d’étrange, il y a des gens qui ont mal à la tête, d’autres qui ont mal à l’estomac et les troisièmes ont mal au dos ». C’était toute l’assistance médicale que j’ai eu (C’était déjà le deuxième médecin à qui je m’étais adressé). Sans assistance médicale, sans allocations maladie, avec les maux dans l’estomac qui revenaient sans arrêt, je n’attendais que la mort arrive le plus rapidement possible. Plusieurs mois après j’ai appris que j’avais des ulcères gastriques. Le printemps de 1999 est arrivé, j’avalais de « Dosecit » et je trouvais mon moyen de porter les sacs pas-utile-pour-personne dans tous les plus grands magasins. Comme si ce n’était pas encore assez, une grande société mondiale a commencé à vendre ses portables avec cette invention. « Accessoire pour sac » semble être simple, mais c’est basé sur une technique compliquée. Le brevet suédois a été donné en 1996 et le brevet européen en 1998, après une période d’attente trop longue. La demande de brevet aux Etats-Unis s’est terminée avec un important malentendu et aucun brevet n’a été délivré après la période d’étude de la demande qui a duré 8 ans. Il y a des pays qui sont en mesure de protéger leurs inventeurs et pas uniquement protéger les siens mais aussi se libérer des inventeurs des autres pays. Il n’y a pas une seule différence, mais pourtant les procès durent déjà plus d’un an, sans qu’on aie aucune donnée sur la date de la séance finale. Les groupes mondiaux ( procès ; société ; directeur / T138826-99, Vaude Sport GmbH, Albrecht von Dewitz ; T 6858-00 Motorola Inc, Chrisy Kaven ; T 12775-00,Peak Performance, David Ottoson) n’économisent ni de forces ni de moyens pour me vaincre, embauchent le meilleur spécialiste de droit de brevets maître Bertil Grennberg. Maître dit n’importe quoi et me dit aussi que je ne gagnerai jamais ce procès. Maître n’a rien trouvé de similaire, il montre au tribunal un sac à dos le plus habituel et prétend, que je n’ai rien inventé. On peut haïr l’inventeur autant qu’on veut, mais il faudrait quand même respecter les lois.

Ecrit en octobre 2001.

La lettre précédante a été écrite il y a un an aux députés du parlement, qu’est-ce qui s’est passé en un an? Tout de suite après cette lettre j’ai obtenu que l’audience du tribunal ait été fixée pas plus tard que pour le 25 janvier 2001. On m’a laissé présenter ma plainte uniquement partiellement, j’ai été interrompu et on ne m’a pas laissé de m’exprimer, de même on ne me laissait pas contredire à la partie adverse. Le président du tribunal m’a interrompu à plusieurs reprises avec la phrase : « Cela nous avons déjà entendu », sans écouter ce que je voulais réellement dire. Dans la décision du tribunal il était écrit que l’invention est sans valeur, malgré le fait qu’elle est vendue partout dans le monde, la rédaction du brevet n’est pas clair. Comme le sac à dos habituel existait, c’est la raison pourquoi l’invention était sans aucun valeur. Aucune Office de brevets dans le monde, des Etats-Unis, du Canada, européen et même suédoise n’avaient trouvé que l’invention existait auparavant, au contraire elle était nouvelle dans toutes ses formes. Seulement le tribunal du district de Stockholm le prétend, sans présenter la moindre preuve. Le sommet suivant de mon aventure de brevet et de sac a eu lieu le 26 mars pendant la préparation orale, je commençais à mettre la preuve (le sac) sur moi, mais je n’y arrivais plus, je ne pouvais plus le mettre autour de mon corps. A la fin j’ai réussi quand même, mais il n’était plus possible de le régler comme le brevet le prévoyait - la bretelle était tout simplement plus courte. Il a passé un certain temps avant que j’aie compris ce qui c’était passé en réalité. Le sac que j’avais donné au tribunal six mois auparavant comme preuve matérielle, a été au tribunal (ou par le tribunal) remplacé par un autre sac similaire par son aspect extérieur. « Le faux sac » avait des bretelles plus courtes (la bretelle se compose de plusieurs parties), la partie élastique n’était plus qu’un bout très court. La fiche avec le prix et le tampon du tribunal avait été enlevé et rattaché au nouveau sac par un fil usé et une épingle. La société qui l’avait fait ne porte pas d’autre nom que « Peak Performance ». J’ai protesté, mais personne ne m’a écouté comme si j’avais parlé sans dire aucun mot. A la fin j’ai porté plainte auprès de la police et après je n’ai rien entendu sur cette affaire de la part de la police. Pendant que j’étais parti quelqu’un a pénétré dans mon appartement. Le 4 septembre 2001 à 7 h 30 du matin au moins deux personnes inconnues ont essayé de pénétrer dans mon appartement. Il ont sonné à la porte, quand j’ai regardé par la baie de la porte, ils se sont cachées. Une d’eux était sur quatre pattes derrière la porte (si on regarde de l’extérieur on a l’impression que comme cela on ne voit rein). Quand ils ont compris que j’avais des doutes, ils se sont fuis en panique. Le seul soutien j’ai eu de la part de l’Office des brevets. Ulf Jansson a écrit que ma demande « pas claire » de brevet n’était pas « pas claire » et est en vigueur conformément à la loi sur les brevets. Le 11 octobre 2001 a eu lieu la séance dans le tribunal de deuxième degré « Svea Hovrätt ». La décision du tribunal ne se composait que de deux phrases : la décision du tribunal du district est confirmée et l’invention résolve un autre problème . Le défendeur a déjà été d’accord que l’invention résolve le même problème, ce qui est vrai car l’invention en réalité résolve ce problème. Le procès était un procès civil (c’est à dire ce qui est approuvé par une des partie est valable contre lui). La déclaration de l’Office de brevets n’a jamais été prise en compte. On peut en quelques mots résumer le procès qui a duré deux ans : dans le brevet il y a au moins deux demandes différentes, au moins deux dessins différents, ils transmettent deux différentes formes d’application de l’invention. Le tribunal accepte uniquement cette demande et ce dessin qui sont différents de celui qui est falsifié par la société violant les droit du brevet. On contourne la demande et le dessin qui sont utilisés mots-à-mot par celui qui ne respecte pas le brevet, comme ci cela n’existait pas. On m’a enlevé mon droit de formuler un recours devant le tribunal quand j’ai voulu porter plainte aussi sur les autres falsificateurs (T69533-69958-01) malgré le fait que les procès contre les autres durait déjà presque deux ans.

Ecrit en novembre 2001.

On m’a critiqué que j’inventais des choses pour attirer l’attention à ma personne. Je voudrais compléter cet aventure de sac et de brevet par un détail. Le défendeur avait lui-même écrit dans sa réponse que la partie élastique de la bretelle n’avait que 9 cm de longueur, en réalité elle était encore plus longue, mais la longueur de la partie élastique du sac remplacé n’était que 6 cm. Quelques jours après le 26 mars je suis retourné au tribunal et j’ai mesuré toutes les bretelles du faux sac et j’ai présenté les mesures au tribunal. Je n’avais aucune possibilité de mentir, car tout le monde aurait vue de ses yeux si ces mesures n’étaient pas correctes. J’ai déposé la plainte à la police et j’ai exigé que la police confisque la preuve matérielle changé. Suivant la déclaration de l’enquêteur de la police le tribunal avait répondu que le directeur du service concerné, le juge principal Rolf Nöteberg était parti avec le sac en voyage de travail. Je ne sais pas quand et si le juge principal était rentré de ce voyage, son collaborateur, un autre juge a reçu le poste de son chef, le sac qu’on avait montré durant la séance du 1er novembre ressemblait à un sac fait à la maison, je ne sais pas dire si c’était le même sac avec lequel le directeur du service était parti en voyage ou déjà un troisième sac, mais sûrement ce n’était pas le sac que j’avais présenté comme preuve au tribunal. Apres une brève conversation téléphonique avec le juge de la Cour suprême, j’ai compris que leur décision allait se composer uniquement d’une phrase. (La Cour Suprême suédoise a traité du cas de la violation du droit de brevet pour la dernière fois en 1965). Les fonctionnaires judiciaires s’étaient déjà enrichis par mon malheur et maintenant il ne restait que d’effacer les traces, de se taire et de faire de façon que tout soit comme il faut, comme cela est présenté par la télé suédoise. Les simples gens sont écrasés sous les pieds derrière les coulisses, leurs vies et leur avenir sont sacrifiés au nom de ce que les grands et les puissants de ce monde puissent continuer comme avant. J’ai tracé une pancarte : « Grève de faim contre l’excès de pouvoir, les preuves ont disparu du tribunal, le tribunal refuse d’appliquer le droit légalement en vigueur », je me suis assis avec cette pancarte devant le parlement suédois le 11 octobre 2001. Les premiers jours étaient une torture, l’escalier en pierre était froid, dur et mouillé, j’avais sans arrêt des vertiges. Une minute durait tout un quart d’heure. Le jour suivant un homme s’est approché de moi et m’a dit qu’aujourd’hui on ne donnait aucune possibilité à ceux qui avaient tué des juifs avec les allemands. Une vieille dame m’a offert des pilules de glucose. Cela m’a enlevé les vertiges, un autre passant m’a offert quelques chose sur quoi m’asseoir, mon organisme s’habituait à famine. Les gens me parlaient sans arrêt d’injustice qu’ils avaient eu à supporter, j’ai pu entendre une histoire atroce après l’autre, l’organisation de justice a cessé d’exister dans ce pays. Plusieurs personnes ont exprimé leur compassion et m’ont exprimé leur soutien. Un homme s’est même mis à pleurer, a pris de son porte-feuille un tas de billets et me les a donnés. Une femme député s’est approchée de moi, était presque en larmes et m’a expliqué : « La Suède n’est pas un Etat de droit, ceux qui ont beaucoup de moyens peuvent s’acheter des avocats et des décisions du tribunal, jusqu’au plus haut niveau, les simples gens passent, les yeux grand ouverts et ne comprennent rien ». Un autre député m’a trouvé un avocat qui a lu mon dossier, m’a donné des conseils mais m’a demandé de ne pas rendre public son nom. L’office de brevet m’a conseillé de trouver un avocat dans un autre pays, par exemple en Finlande. Les autres passants se moquaient de moi, revenaient quelques heures après et étaient étonnés de me voir toujours à ma place. « Je suis là déjà depuis 33 jours », tout le monde riait à la haute voix, ils étudiaient ma pancarte et trouvaient que ce n’était pas possible. Ma grève de faim, ma souffrance est devenue quelque chose d’irréel qui existe dans un autre monde, de même mon invention et mon procès. Je ne sais pas qui a handicapé d’une telle façon la raison humaine dans ce pays que les êtres humains ne comprennent plus et ne croient plus à ce qu’ils voient avec leurs propres yeux. Tous ces jours, uniquement à cent mètres de cet endroit (Expert, Galleria), la société mixte Etats Unis-Suède Motorola AB vendait exprès les petits sacs à dos avec une bretelle et avec la pochette pour le portable fabriqués suivant mon brevet pour se libérer de moi et de mon brevet. L’histoire suivante est écrite au mois de février-mars de cette année. Maintenant je suis victime d’une persécution totale, on m’a enlevé même mes allocations de maladie.

Ecrit au mois de septembre 2002.

Le cinquentième jour de ma grève de faim je suis tombé si gravement malade et j’étais si faible que je n’ai pas pu aller jusqu’au Parlement. Je suis resté à la maison pour un jour. Pas un seul média n’avait ni parlé ni écrit de ma grève de faim durant cette période. J’aurais pu mourir au milieu de la rue et même le plus petit journal n’aurait écrit un mot sur cela. Dans les grands journaux les gros titres étaient : « Les réfugiés sont en grève de faim en Australie ». À peine on aurait m´enterre, je aurait dispairu comme Rudolph Diesel.
Le soixantième jour je suis tombé gravement malade, j’étais à la maison, j’ai bu du lait, j’ai renoncé à la grève de faim et je continuais à manifester dans le même endroit. Le 3 janvier une fille m’a raconté comment son grand-père avait inventé dans les années soixante-dix, on commençait à utiliser son invention, l’inventeur a été tout simplement écrasé et il n’a pas trouvé d’autre possibilité que de se suicider. Où était la société qui aurait du protéger ses droits, avec sa justice qui doit arriver partout. Quatre personnes se sont plaints que leurs preuves avaient disparus du tribunal. Toute ces personnes étaient nées à l’étranger. Personne n’a osé dire son nom. Est-ce le silence égale à l’encouragement des pouvoirs de faire de nouvelles injustices ¡ Juhani Peltonen a dit que le tribunal suédois avait falsifié sa signature Le quatre février un autre inventeur dont les juristes corrompus avaient volé l’invention, a commencé à manifester devant le Parlement. Cette personne était Kurt Blom (+46-73-670 3758) de Nyköping et il a manifesté durant plusieurs semaines. La Cour Suprême et l’ombudsman juridique et de discrimination ont rejeté tout de suite mon recours, sans l’étudier ou le traiter. J’ai porté plainte auprès de la Cour des Droits de l’Homme de Strasbourg (Plainte nr. 1282/02). Plusieurs personnes se plaignaient que les pouvoirs publics refusaient de leur donner des informations sur la Cour des Droits de l’Homme, peut-être pourrais-je les aider :
Cour européenne des Droits de l’Homme
F-67075 Strasbourg Cedex
France
Tél : +33 388 412024 ou +33 388 412000
Fax : +33 388 412704
e-mail : humanrights.info@coe.int
internet : http://www.echr.coe.int
Je distribuais des tracts où il y avait aussi mon adresse, j’avais distribué à peu près 2000 tracts mais personne ne m’avait écrit. A la fin un homme m’a demandé pourquoi je lui avais pas répondu. Là j’ai compris que quelque chose clochait vraiment. « SÄPO (la police de sécurité suédoise) vole mes lettres » ai-je dit à un député du Parlement et voilà le miracle, les lettres commençaient à arriver, la plus ancienne et la première était écrite trois semaines auparavant et postée ici même, à Stockholm (en Suède la poste doit arriver en un jour). Est-ce que j’ai reçu toutes mes lettres? Qui pourrait connaître la réponse? Quand j’ai fixé un rendez-vous, a apparu un agent, le même Bond avec son regard de zombie avec une antenne blanche qui sortait de son oreille comme un fil de téléphone, il m’avait suivi déjà depuis le jour du Prix Nobel. Il devaient écouter mon téléphone, autrement il aurait été impossible d’avoir des informations sur ce rendez-vous. Est-ce que je m’étais inventé un ennemi du peuple ?
Je vous demande de me soutenir avec votre signature, je manifeste devant le Parlement tous les samedis. Après quelques mois j’ai pu récupérer aussi mes allocations de maladie.
Je remercie tout le monde pour la compassion et le soutien !
Une aide matérielle est bienvenue sur le compte chèque postal 832 0279-6 en Suède.

Les images: la première: Motorola (Expert Nytt septembre 1999), la deuxième et troisième: dessins du brevet d`invention

jan.hatto@passagen.se